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Evolution du droit d’auteur

Historique

Le droit d’auteur tel qu’il est connu en France n’est pas une nouveauté, il s’inscrit dans une histoire qui remonte au début du XVIIIe siècle, afin de sanctionner les contrefaçons des œuvres écrites. Le siècle des Lumières a placé l’auteur sur un piédestal, ouvrant ainsi la voie aux premières lois après la Révolution. D’après Foucaud (mentionné par Caron, 2006), le droit d’auteur servait au départ essentiellement à surveiller et censurer les auteurs. Sa fonction de protection civile est alors secondaire.

C’est la Révolution Française qui l’a modernisé et lui a donné son importance, qui a perdurée jusqu’à il y a peu, avec les lois de 1791 et de 1793 sur le droit de représentations et le droit de reproduction. Il continue de se construire au fil du temps jusqu’à la fin de la Ve république. Le 11 mars 1957 est votée une loi qui vient confirmer ce qui se faisait jusqu’alors. Pour Maître Eolas, le droit d’auteur est né pour protéger les auteurs des éditeurs.

Ce droit d’auteur évolue considérablement avec la loi du 3 juillet 1985 qui est une loi de rupture : elle élargit le champ d’application du droit d’auteur, intègre entre autres les brevets des logiciels et les droits voisins. L’arrivée d’Internet vient bouleverser l’équilibre existant. Continuer la lecture de Evolution du droit d’auteur